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Annexe 3 - Lois & Décrets des Sorciers

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MessageSujet: Annexe 3 - Lois & Décrets des Sorciers Ven 1 Aoû - 22:43

Lois & Décrets des Sorciers

Le sujet "Lois & Décrets des sorciers" sera un récapitulatif de toutes les lois qui sont passé de 1902 à 2022, mais aussi toutes celles qui passeront pendant le RPG.


 

Les Grandes Lois du Monde des Sorciers

Loi numéro 86-78 - Concernant les créatures magiques et les demi-créatures :
Loi écrite au courant de l'année 1902 par Augustus Kouchner avec l’appuie du Ministre des Sorciers de l'époque : Faris Spavin. Mise en vigueur dès le 3 juillet 1902.

Art 1 - Toutes les créatures magiques ou demi-magiques seront considérées comme des êtres inférieurs et n'auront accès qu'à peu de choses. Voici la liste des créatures concernées : centaures, vampires, lycanthropes, semi-lycanthropes, gobelins, elfes (de maison), harpies, géants, demi-géants.
Art 2 - Les centaures ont interdiction de quitter leur territoire qui se trouve dans le nord de la forêt interdite. Ils ont interdiction de prendre contact avec un élève de poudlard où tout autre sorcier qui ne soient pas envoyé par le ministère.
Art 3 - Les vampires ont interdiction de sortir le jour, ils ont interdiction de s'attaquer à un humain qu'il soit moldus ou sorciers. Les vampires doivent se nourrir de sang d'animaux ou alors de sangs humains récolté lors de "DON DU SANG". Il est interdit à un vampire de créer des vampires.
Art 4 - Les lycanthropes ont interdiction de sortir les soirs de pleines lunes, cela en va de même pour les demi-lycanthropes, ils pourraient un jour se métamorphoser sans qu'on s'y attende. Ils ont interdictions de se procurer une baguette magique, de pratiquer la magie, d'aller dans une école de sorcellerie, de trouver un emploi et de fonder une famille. Tous les lycanthropes et les demi-lycanthropes doivent se faire recenser au Département de contrôle et régulation des créatures magiques.
Art 5 - Les gobelins travaillant à la banque de Gringotts auront le droit de percevoir un petit salaire. Les gobelins ont interdiction de se mêler avec les humains.
Art 6 - Les elfes - dit de maison - doivent servir leur famille jusqu'à ce qu'ils meurent, ils n'ont pas le droit d'utiliser leur magie contre leurs maîtres. Le seul moyen pour un elfe de maison d'être libre est que leur maître lui offre un vêtement.
Art 7 - Les harpies ont interdiction de se montrer au grand public, elles doivent vivre replier dans un endroit éloigné de tout, dans une grotte par exemple. Elles ont interdictions de se nourrir de chair humaine sous peine d'avoir la peine capitale : la mort.
Art 8 - Les géants et les demi-géants n'ont pas le droit de quitter leur territoire qui se trouve dans une forêt très sombre tout au nord de l'écosse. Ils ont interdictions de se reproduire avec des humains.


Loi numéro 89-01 - En faveur des nés-moldus :
Loi écrite le 11 décembre 1959 par Septimus Weasley. Mise en vigueur dès le début de l'année 1960.

Art 1 - Les enfants sorciers nés de parents moldus (sans pouvoirs magiques) où de cracmols possèdent les mêmes droits que les autres enfants sorciers. C'est-à-dire qu'ils peuvent prétendre à utiliser une baguette magique, suivre une scolarité à Poudlard et posséder un travail dans le monde magique...
Art 2 - Il est interdit d'appeler les enfants sorciers nés de parents moldus (sans pouvoirs magiques) où de cracmols des SANG-DE-BOURBES, ce terme est à bannir du vocabulaire civilisé et courtois.
Art 3 - Tous sorciers dit de SANG-PUR ou de SANG-MÊLE qui s'en prendront à un enfant sorciers nés de parents moldus (sans pouvoirs magiques) où de cracmols, de façon morale, physique ou psychique, recevront une amende de 200 gallions à la victime sous peine de finir devant le tribunal de la justice magique (aussi nommé le magenmagot).


Loi numéro 89-05 - En faveur des loup-garou :
Loi écrite au début de l'année 1968 par Nolan Joseph sous les conseils avisé de Septimus Weasley. Mise en vigueur le 6 avril 1968 après que Septimus Weasley est pris ses fonctions de ministre des sorciers.

Art 1 - La partie de la Loi numéro 86-78, concernant les créatures magiques et les demi-créatures, écrite par Augustus Kouchner et mise en vigueur dès le 3 juillet 1902, n'a pu lieu d'être. Cette partie de la loi 86-78 est maintenant annulé.
Art 2 - Les loups-garous - aussi dit les lycanthropes - doivent être considéré - à partir de ce jour - comme des sorciers normaux et par conséquent, ils pourront prétendre aux mêmes droits que les sorciers. C'est-à-dire qu'un lycanthrope peut suivre une éducation scolaire sorcière, posséder une baguette magique, fonder une famille et avoir le droit d'exercer le métier de son choix.
Art 3 - À partir de ce jour, la lycanthropie doit être prise comme une maladie et non une malédiction où un synonyme du mal. En effet, on ne nait pas lycanthrope, on le devient après une morsure d'un autre loup-garou.
Art 4 - Tout sorcier qui se verra refuser un poste d'embauche à un lycanthrope, devra verser 20 % de son chiffre d'affaires au ministère de la magie comme pénitence.

Les Décrets et les Réformes

Décret numéro 1 - lié à la Loi 86-78 concernant la partie des Vampire :
Décret écrit au mois de novembre 1970 par Kingsley Shacklebolt.
En raison de l'article 3 de la Loi 86-78, les vampires ont maintenant le droit de se promener en plein jour et de vivre comme toutes autres personnes. Par contre, ils n'ont toujours pas le droit de fonder une famille ou de transformer une personne en vampire.


Décret numéro 3 - lié à la Loi 89-01 en faveur des nés-moldus :
Décret écrit au mois de novembre 1994 par Shawn Hedson.
Suite à de nombreuses plaintes de la part notamment des sang-pur et avec l'appui du magenmagot. La sanction concernant l'article 4 de la Loi 89-01 n'est plus une amande de 200 Gallions. Voici la nouvelle sanction : tous sorciers dit de SANG-PUR ou de SANG-MÊLE qui s'en prendront à un enfant sorciers nés de parents moldus (sans pouvoirs magiques) où de cracmols, de façon morale, physique ou psychique, devront faire des excuses publiques et remettre 10 Gallions à la victime sous peine de finir devant le tribunal de la justice magique (aussi nommé le magenmagot).


Réforme de 1974 - Éducation :
Réforme écrite par Dolores Ombrage au courant du mois de février 1974 et mise en vigueur dès le mois de mars 1974.
À l'école de sorcellerie de Poudlard, il est maintenant possible de faire redoubler un élève si les professeurs trouvent qu'il n'a pas le niveau nécessaire pour passer en classe supérieure.


Réforme de 1981 - Éducation :
Réforme écrite par Dolores Ombrage au courant du mois de juillet 1981 et mise en vigueur dès le mois de septembre 1981.
Il est maintenant possible de poursuivre ses études après les A.S.P.I.C vers un D.S.S.A (Diplôme Supérieur de Sorcellerie Appliquée). Poudlard offrira 5 domaines d'études sur une période de cinq années.


Réforme de 1993 - Éducation :
Réforme écrite par Dolores Ombrage au courant du mois de mars 1993 et mise en vigueur dès le mois de avril 1993.
Suite aux statistiques montrant que un bon pourcentage d'étudiant ne réussissait pas l'examen du D.S.S.A, il est possible de faire repasser l'examen à un élève ayant raté de peu son examen. C'est ce que l'on appelle les rattrapages. Il suffit de faire passer un oral sur la matière choisi. Le thème n'est pas imposé contrairement à l'examen écrit.

Les Restrictions Commerciales

Les Restrictions Commerciales ont été écrites par de nombreuses personnes du ministère, il serait impossible à ce jour de toutes vous les citer. Elles furent écrites en l'an 467 pour la première.

Restriction de l'an 467 :
Il est interdit de vendre des dragons adultes. Les dragons ne sont pas des animaux de compagnie, ils doivent vivre dans les réserves.

Restriction de l'an 956 :
Il est interdit de vendre des marchandises dites de catégorie A, sont concernés : les œufs de dragons, les basiliques, les œufs de basiliques, œufs de chimère, œufs d'Acromentule.

Restriction de l'an 1348 :
Les produits de la catégorie B sont dangereux et commercialisables, mais ils sont soumis à contrôle strict, voir très strict. Les produits concernés sont : corne, queue et sécrétion d'éruptif et corne de cornelongue roumain.

Restriction de l'an 1450 :
Les produits de classe C sont interdites à la vente, les produits concernés sont : les graines de tentacula vénéneuse.

Restriction de l'an 1856 :
Il est interdit de vendre des tapis volants et dans posséder un, ils sont définis comme des artefacts moldus.



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